J.O. 135 du 13 juin 2007
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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
NOR : PRMX0701559V
Ces publications sont en vente :
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- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél : dflyon@wanadoo.fr ;
- par correspondance :
- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.
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La Documentation française a mis en vente du 1er au 7 juin 2007 :
I. - OUVRAGES
La Loi du 1er août 1905 :
cent ans de protection des consommateurs
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Direction générale de la concurrence,
de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Cent ans après la promulgation de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes et des falsifications en matière de produits ou de services, la DGCCRF retrace ici l'histoire de cette loi essentielle pour la loyauté des échanges et publie les actes des deux colloques organisés respectivement les 20 septembre 2005 à l'université de Perpignan Via Domitia et 25 novembre 2005 à l'université de Pau et des pays de l'Adour. Ouvrage de référence, riche d'enseignements, qui retrace les évolutions de l'arsenal législatif et réglementaire élaboré tout au long de ces décennies pour débusquer les abus, contrer les différentes formes de fraudes et de falsifications, encourager une concurrence loyale et protéger le consommateur. Mesures qui répondent à un triple objectif : éthique, économique et de santé publique. Au fil de l'ouvrage, c'est non seulement la genèse de l'actuelle direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes qui y est retracée, mais aussi cent ans d'expertise scientifique avec l'émergence de préoccupations plus que jamais d'actualité, telles que le principe de précaution.
2007, la Documentation française, 356 p. - 20 . - ISBN : 978-2-11-006526-1. - Réf. : 9 782110 065261.
Retraites : équité et solidarité entre les générations
Colloque organisé le 23 novembre 2006
Conseil d'orientation des retraites (COR)
Dans le cadre de ses travaux à long terme, le COR organise une fois par an un colloque à caractère scientifique, portant sur les retraites, mais aussi sur d'autres aspects de la réflexion sociale. Le thème de la solidarité entre les générations est au coeur de l'actualité. Chacun s'interroge sur les effets des mesures prises en matière de retraite pour les générations à venir. Les jeunes estiment que leur sort sera moins favorable, à cet égard, que celui des retraités actuels, ce qui érode leur confiance dans l'avenir du système. L'examen du problème des retraites sous l'angle de l'équité et de la solidarité entre les générations s'impose donc aujourd'hui. La première partie de la réflexion menée au cours du colloque est consacrée au problème de la solidarité entre les générations. La seconde partie porte sur l'application concrète de cette problématique aux retraites.
2007, la Documentation française, 92 p., statistiques. - 15 . - ISBN : 978-2-11-006641-1. - Réf. : 9 782110 066411.
Le Salaire
Nouvelle édition mise à jour
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Avantages en nature, pourboires, frais de déplacement, d'hébergement, 13e mois, participation aux résultats de l'entreprise, indemnité de licenciement ou de mise à la retraite... que retenir sous le vocable de salaire ? Comment fixer puis modifier le salaire ? Où, quand et comment payer le salaire ?
Quelles garanties de versement du salaire lorsque l'entreprise est en difficulté ? De quelle protection bénéficie le salarié endetté ? Des règles de fixation du salaire à ses modalités de paiement, du régime des heures supplémentaires au principe d'égalité salariale entre les femmes et les hommes, des recours du salarié en cas de non-paiement du salaire aux limites des saisies sur salaire... employeurs comme salariés trouveront dans cet ouvrage les principales règles à connaître. Des fiches détaillées complètent cette 2e édition et permettent de faire le point sur des questions particulières.
2007, la Documentation française, collection « Transparences », 136 p. - 8 . - ISBN : 978-2-11-006670-1. - Réf. : 9 782110 066701.
EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Convention collective étendue
Industries charcutières (n° 3125)
Salaisons, charcuteries, conserves de viandes
IDCC : 1586
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 9 avril 1990, étendue par l'arrêté du 9 juillet 1990, 10e édition (avril 2007).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3125 ;
- ou le code IDCC : 1586,
et copiez-le dans la rubrique « Actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 522 p. - 20,80 EUR. - ISBN : 978-2-11-076209-2. - Réf. : 9 782110 762092.
OCDE
Perspectives d'investissement international
Organisation de développement et de coopération économiques (OCDE)
Ce rapport annuel fait le point sur l'évolution récente de l'investissement direct international. Il présente les données statistiques disponibles et met en lumière les mesures grâce auxquelles les pays pourront tirer le meilleur parti de l'investissement. Le thème spécial de cette édition est consacré aux aspects juridiques des accords internationaux en matière d'investissement et à leurs enjeux pour les pouvoirs publics. Le rapport examine les nouvelles caractéristiques des accords bilatéraux récents, les solutions possibles pour améliorer le règlement des différends entre l'investisseur et l'Etat, et la jonction comme moyen de faciliter l'arbitrage dans le domaine de l'investissement. Les autres articles de cette édition traitent des questions suivantes : le rôle des nouvelles technologies dans l'intégration des économies nationales, les problèmes et opportunités de la participation des investisseurs étrangers aux infrastructures, les effets bénéfiques de l'investissement direct à l'étranger pour les pays d'origine, tels qu'ils résultent d'études récentes, et le rôle de l'examen par les pairs à l'OCDE dans le renforcement des moyens d'action pour la politique de l'investissement.
2006, OCDE, 300 p. - 40 EUR. - ISBN : 978-92-64-02691-9. - Réf. : 9 789264 026919.
Les Délocalisations et l'emploi
Tendances et impacts
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)
Comité de l'industrie, de l'innovation et de l'entrepreneuriat (CIIE)
Groupe de travail sur l'industrialisation et l'industrie
Ken Warwick, Thomas Hatzichronoglou, Raymond Torres (et al.)
Ce présent rapport ne traite pas des conséquences de la mondialisation sur l'emploi, mais il examine un aspect particulier de la mondialisation que sont les délocalisations. Il souligne les difficultés à quantifier leur répercussion sur l'emploi : les secteurs industriels qui ont réduit le plus leurs effectifs n'étant pas ceux qui ont le plus délocalisé. Dans la plupart des pays, seuls les secteurs du textile, de l'habillement et de la chaussure semblent être parmi ceux qui ont à la fois le plus délocalisé et enregistré les pertes d'emplois les plus lourdes. Une partie importante des emplois délocalisés sont à destination des pays à moindre coût de main-d'oeuvre. Les délocalisations vers les pays développés correspondent en grande partie à des restructurations et des recentrages de groupes et concernent des secteurs intensifs en capital, tels que l'aéronautique, la pharmacie ou l'automobile. Les délocalisations vers les pays développés sont aussi le plus souvent réalisées à travers les filiales des entreprises. En revanche, lorsqu'il s'agit de pays moins développés, c'est la modalité de sous-traitance qui devient tout aussi importante. L'étude conclut en estimant que les pertes d'emplois dues aux délocalisations ne représentent qu'un pourcentage relativement mineur dans le total des emplois supprimés et souligne le caractère inéluctable du processus dans les entreprises des pays industrialisés.
2007, OCDE, 224 p. - 40 EUR. - ISBN : 978-92-64-03152-4. - Réf. : 9 789264 031524.
UNESCO
Intimités afghanes
La vie des femmes à Kaboul après les années noires
Textes : Anna Nowak-Rivière avec la collaboration de Fozia Moradi
Photographie et peinture : Roshanak Bahramlou
UNESCO
Publié au profit des femmes journalistes afghanes et du magazine féminin afghan Malalaï, cet ouvrage est un témoignage pudique sur la vie quotidienne des femmes à Kaboul, plus d'un an après la chute du régime taliban. Les images noir et blanc, peintes à la main, s'animent de couleurs vives, éblouissantes. Scènes d'intérieurs, traditions, famille, bonheurs et peines... Une mosaïque d'instants uniques saisis au vif, métaphore subtile de la condition de ces femmes qui surgissent des ténèbres pour redécouvrir peu à peu les couleurs de la vie.
Roshanak Bahramlou est photographe et peintre. Le courage des femmes face aux difficultés de la vie est au coeur de son travail d'artiste. Elle est l'auteur de Femmes dans la cité et Azerbaïdjan, portrait d'une transition (édition UNICEF).
Anna Nowak-Rivière est journaliste. Voyageuse inlassable, à l'écoute de la diversité des modes de vie et des cultures, elle est entre autres auteur et coréalisatrice du film documentaire Kaboul, Le goût de la liberté (ARTE).
2003, UNESCO, collection « Femmes plus », 80 p. - 9 EUR. - ISBN : 92-3-203887-0. - Réf. : 9 789232 038876.
Traditions poétiques et musicales juives en Occident musulman
Haïm Zafrani
UNESCO
Les fonctions de la poésie et de la musique juives d'Occident musulman étudiées ici sont perçues, à des degrés divers, avec plus ou moins d'évidence et de clarté, selon qu'il s'agit de poésie d'expression hébraïque ou dialectale, classique ou populaire, religieuse ou profane, liturgique ou ludique, folklorique ou commémorative (la naissance, le mariage, la mort et autres rites de passage).
Toute cette poésie et toute cette musique entretiennent avec la pensée juive universelle des liens étroits, des relations privilégiées. Il faut cependant ajouter qu'elles sont le produit du terroir maghrébin, cultivant avec l'environnement, une solidarité active, une dose de syncrétisme et sont marquées du sceau de la mystique, de l'imaginaire social, d'une fidélité multiple, ce qui leur donne à la fois leur dimension universelle et leur mesure locale.
Haïm Zafrani est professeur émérite de l'université Paris-VIII, où il a dirigé le département de langue hébraïque et de civilisation juive ainsi que deux groupes de recherches à l'université et au CNRS. Il est l'auteur d'une quinzaine d'ouvrages et de plus de cent cinquante articles portant sur la pensée, les littératures et les langues juives en Occident musulman.
1999, UNESCO-STAVIT, collection « OEuvres représentatives », 328 p. - 48,80 EUR. - ISBN : 92-3-203576-9. - Réf. : 9 789232 035769.
II. - REVUES
Actualité et dossier en santé publique
Haut Comité de la santé publique
Editorial :
Dossier médical : quel objectif ? (Etienne Caniard).
HCSP Direct :
Le Haut Comité de la santé publique (Renée Pomarède).
Actualité :
La représentation participative des malades (Pierre Zémor).
Rubriques :
International :
Le système européen d'enquêtes santé par interview se met en place (Gérard Badéyan).
Régions :
Comment augmenter la participation au dépistage organisé du cancer du sein ? (Pascale Gayrard, Moïse Namer, Claire Granon).
Etudes :
Propositions pour l'évaluation de l'éducation thérapeutique du patient (Jean-François d'Ivernois, Rémi Gagnayre).
Dossier coordonné par Cyrille Collin :
Le dossier médical personnel :
La loi du 13 août 2004 prévoit que chaque assuré social de plus de 16 ans dispose d'un dossier médical personnel informatisé. Ce dossier, accessible via internet, doit contenir toutes les informations médicales, reportées par les professionnels de santé, permettant d'assurer un meilleur suivi des patients et améliorer ainsi la qualité des soins.
Dossier médical personnel : la mémoire santé.
Le dossier médical personnel : un dossier très sécurisé.
L'étude du modèle économique du dossier médical personnel.
Le dossier pharmaceutique, un outil professionnel de sécurisation de la dispensation (Isabelle Adenot).
Le dossier communicant de cancérologie (Alain Livartowski).
Les questions autour du dossier médical personnel :
Accès aux informations de santé et DMP.
L'évaluation des dossiers médicaux électroniques : quelles dimensions, quels résultats ?
Le DMP et la responsabilité médicale : quels changements pour les médecins ?
Les dossiers médicaux : quelques expérimentations :
DMP et messagerie sécurisée : deux expériences complémentaires du réseau ville hôpital d'Annecy (Xavier Courtois, Michel Bardon).
Dossier personnel pour les patientes atteintes d'un cancer du sein (Laure Milliat-Guittard, Cyrille Colin).
Tribunes :
DMP : il faut écouter les médecins ! (Philippe Boutin).
L'opportunité du DMP pour l'élaboration d'un système d'information en santé (Marius Fieschi).
L'identifiant et le chaînage de l'information (Catherine Quantin).
Le DMP, entre symptôme et syndrome... (Christian Saout).
Repères :
Organisme :
Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
Formation :
Master 2 spécialité : « Méthodes en santé publique et communautaire » (mention biologie).
Recherche :
Santé publique et épidémiologie des déterminants professionnels et sociaux de la santé.
Lectures.
En ligne.
Brèves européennes.
Lois et réglementation.
Calendrier.
« Actualité et dossier en santé publique », no 58, mars 2007, 72 p. - 13,80 EUR. - Réf. : 3 303335 300584.
Bulletin de documentation
Ministère de l'écologie et du développement durable
Dans une maquette renouvelée, claire et attrayante, le Bulletin de documentation présente :
Les références bibliographiques :
Aspects généraux de l'environnement ; administration et politique de l'environnement ; aspects juridiques ; énergie ; enseignement, formation associations ; économie et statistiques ; eau ; prévention des pollutions et des risques ; déchets ; sol ; environnement industriel ; risques naturels et technologiques majeurs ; nature et paysage ; agriculture.
Les informations du ministère :
Droit de l'environnement.
Les publications du ministère.
Sur le site du MEDD.
Dernières actualités de l'environnement.
« Bulletin de documentation », no 170, mai 2007, 82 p. - 9,50 EUR. - Réf. : 3 303336 501706.
Le Courrier des pays de l'Est
Politique, économie et société
La Documentation française
Les politiques d'immigration à l'Est
Avant-propos :
Immigration et élargissement de l'Union européenne. Une harmonisation des politiques à plusieurs vitesses (Edith Lhomel).
Annexe : l'immigration en chiffres :
Les centres de rétention en Europe centrale.
Nouveaux Etats membres. Comment devenir pays d'accueil ? (Céline Bayou, Jaroslav Blaha, Edith Lhomel).
La politique d'immigration de la Russie. Tours et détours (Nikita Mkrtchian).
Sélection bibliographique.
Articles et documents :
Les mouvements extrémistes en Russie (Henri Duquenne).
Ukraine. Enjeux du débat sur le statut de la langue russe (Pascal Bonnard).
Portrait :
La Géorgie face au retour des Meskhètes (Sophie Tournon).
Repères :
L'Est et l'Union européenne. Janvier-février 2007 (Edith Lhomel).
Lu :
Notes de lecture.
Revue des livres.
Revue des revues.
Résumés/Abstracts.
« Le Courrier des pays de l'Est », no 1060, mars-avril 2007, 120 p. - 13 EUR. - Réf. : 3 303330 210604.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Les économies face aux défis démographiques
La fin du baby-boom (Alain Monnier, Population et Sociétés).
Vieillissement, productivité et compétitivité (Stefanie Wahl, Regards sur l'économie allemande).
La démographie à la rescousse de la protection sociale en France (Mathieu Plane, Lettre de l'OFCE).
La démographie a aussi un impact sur la consommation (Léon Salto, Rapport du Conseil économique et social).
La jeunesse, un atout pour les PED ? (Emmanuel Y. Jimenez et Mamta Murthi, Finances et Développement).
Repères :
1. L'incertitude démographique.
2. En France, le taux de fécondité n'est pas dû aux familles immigrées.
3. Quelles incidences sur les retraites ?
4. Les déséquilibres démographiques mondiaux.
Pour en savoir plus :
Union européenne :
Europe de la recherche et de l'innovation : où en est-on ? (Pierre Papon, Futuribles).
Secteurs :
L'avenir des opérateurs de télécommunications (Philippe Lecigne, L'Expansion Management Review).
Economies étrangères :
Le Royaume-Uni récolte les fruits de la mondialisation (Anthony Annett et James Morsink, Bulletin du FMI).
« Problèmes économiques », no 2925, mercredi 6 juin 2007, 48 p. - 4,70 EUR. - Réf. : 3 303332 029259.
PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels :
Textes in extenso :
Question écrite. - Parlement européen :
Question écrite... à la Commission sur l'AOC Emmental, et réponse.
Question écrite. - Assemblée nationale :
Question écrite à M. le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur la contrefaçon alimentaire, et réponse.
Relevés :
Journal officiel de l'Union européenne.
Site de l'Union européenne.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie
Doctrine :
Comptes rendus.
Les indications géographiques sont-elles de la propriété intellectuelle ? (d'après l'article de Stephen Stern).
La doctrine dans les revues.
Troisième partie
Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles.
Quatrième partie
Actualités et informations :
Chronique de l'étranger. - Echos. - PIBD-Services.
« PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire », no 853, 1er juin 2007, 56 p. - 8,50 EUR. - Réf. : 3 303332 308538.
Questions internationales
La Documentation française
L'Iran
Ouverture :
L'Iran, aujourd'hui, hier et demain (Serge Sur).
De la monarchie à la révolution islamique (Yann Richard).
Menace ou modèle pour le monde musulman ? (Azadeh Kian-Thiébaut).
L'Iran sur la scène internationale (Mohammad-Reza Djalili).
Le défi nucléaire (Georges Le Guelte).
La difficile construction d'une république (Bernard Hourcade).
Une économie en crise (Thierry Coville).
Une société en pleine transformation (Fariba Adelkhah).
Et les contributions de : Edouard Dénouel, Caroline du Plessix, Fanny Lafourcade, Gaïdz Minassian, Hamid Nasser et Clément Therme.
Questions européennes :
La France et l'élargissement de l'Union européenne. De la difficulté de s'adapter aux nouveaux objectifs (Christian Lequesne).
L'environnement dans la construction européenne (Vincent Jacques Le Seigneur).
Regards sur le monde :
Réflexions sur le système éducatif aux Etats-Unis (Véronique Gaultier).
Les questions internationales à l'écran :
Un film de Cédric Klapisch : Les Poupées russes ou un rêve d'Europe (Serge Sur).
Document de référence :
La situation des droits de l'homme en Iran - extraits (Amnesty International).
Les questions internationales sur internet.
Résumés en anglais.
« Questions internationales », no 25, mai-juin 2007, 128 p. - 9,80 EUR. - Réf. : 3 303331 600251.